Confidentialité
BUREAU D’ETUDES BRUYÈRE n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.
Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à BUREAU D’ETUDES BRUYERE, 2 Impasse Malvoisin, 42600 MONTBRISON.
BUREAU D’ETUDES BRUYERE pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
BUREAU D’ETUDES BRUYERE s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site http://www.geometre42.fr ou https://www.be-bruyere.com, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
- quels sont les objectifs du recueil de ces données,
- si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande,
- qui pourra en prendre connaissance (uniquement BUREAU D’ETUDES BRUYERE en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande),
Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur http://www.geometre42.fr ou https://www.be-bruyere.com sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à BUREAU D’ETUDES BRUYERE de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par BUREAU D’ETUDES BRUYERE, vous pouvez contacter BUREAU D’ETUDES BRUYERE et éventuellement son délégué à la protection des données (DPO), si distingué.
Utilisation de cookies
La gestion des commandes nécessite l’utilisation de cookies. Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site http://www.geometre42.fr ou https://www.be-bruyere.com
Liens hypertexte
BUREAU D’ETUDES BRUYERE ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.
Éditeur
BUREAU D’ETUDES BRUYERE
RCS SAINT-ETIENNE : 80428681300014
Siège social : 2 Impasse Malvoisin, 42600 MONTBRISON.
N° de téléphone : 09 70 35 18 32
Directeur de la publication
LUDOVIC BRUYERE
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille 42476141900045
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX
N° de téléphone : +33 9 72 10 10 07.
